Conditions Générales de Vente — International Sports Connecting
Date de mise à jour : 27/11/2025

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations entre International Sports Connecting (ci-après « ISC ») et toute personne (ci-après « Client ») procédant à une commande via la boutique en ligne.

2. Produits

ISC propose des vêtements et accessoires personnalisables (maillots, shorts, survêtements, accessoires). Les caractéristiques essentielles figurent sur chaque fiche produit. Les couleurs peuvent légèrement varier selon les écrans et la production textile.

3. Commande

La commande se passe via le site. Le Client s’engage à fournir des informations exactes. ISC confirmera la commande par email après vérification et validation du bon à tirer (BAT) pour les produits personnalisés.

4. Personnalisation et BAT

Toute personnalisation (logo, numéros, sponsors) fait l’objet d’une maquette (BAT). La production démarre uniquement après validation écrite du BAT par le Client. Les modifications après validation peuvent entraîner des frais supplémentaires et un allongement des délais.

5. Prix et paiements

Les prix sont indiqués en euros (€) hors taxes (HT) ou toutes taxes comprises (TTC) selon la configuration du site. Frais de port et taxes sont indiqués avant validation de la commande. Moyens de paiement acceptés : carte bancaire, virement, et autres méthodes affichées au paiement. Paiement sécurisé via prestataire (ex : Stripe/PayPal).

6. Délais de production et livraison

Délais indicatifs : 3 à 6 semaines après validation du BAT, selon la quantité et la personnalisation. Les délais peuvent varier et seront confirmés au moment du devis. Les livraisons internationales peuvent engendrer des délais supplémentaires et des frais de douane à la charge du Client.

7. Retours, échanges et garanties

• Produits personnalisés : non repris sauf erreur de fabrication ou défaut avéré.

• Produits non personnalisés : droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception, sous conditions (produit non porté, étiquettes intactes).

• Défauts ou non-conformité : signaler sous 14 jours après réception en joignant photos. ISC prendra en charge la réparation, l’échange ou le remboursement selon le cas.

8. Responsabilité

ISC n’est pas responsable des dommages indirects. Sa responsabilité est limitée au montant de la commande en cas de faute prouvée. Le Client reste responsable des éléments fournis (logos, images) et garantit ne pas enfreindre les droits de tiers.

9. Propriété intellectuelle

Les designs, logos et contenus du site sont la propriété de ISC ou de ses partenaires. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

10. Force majeure

Les obligations des parties pourront être suspendues en cas de force majeure (grèves, pandémies, catastrophes naturelles, ruptures fournisseurs, etc.).

11. Loi applicable et juridiction

Ces CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social, sauf disposition impérative contraire.