Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site www.isc-groupe.fr est édité par la société :
ISC – International Sports Connecting
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
SIREN : 941 524 290
Siège social :
153 Rue Claude François – Parc 2000
34080 Montpellier – France
Directeur de la publication :
Monsieur Ousmane KAMARA, en sa qualité de dirigeant de la société.
2. Hébergement du site
Le site www.isc-groupe.fr est hébergé par : Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : www.hostinger.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site www.isc-groupe.fr (textes, images, visuels, logos, éléments graphiques, vidéos, maquettes, etc.) est la propriété exclusive de ISC – International Sports Connecting ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et écrite d’ISC, est strictement interdite et pourra constituer un acte de contrefaçon sanctionné par le Code de la propriété intellectuelle.
Les logos et marques éventuellement cités sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
4. Objet du site
Le site www.isc-groupe.fr a pour objet de présenter ISC – International Sports Connecting, ses activités liées à l’accompagnement, à la mise en relation et/ou à la gestion de projets dans le domaine du sport, ainsi que les services proposés aux clubs, structures et partenaires.
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer à tout moment.
5. Données personnelles
Dans le cadre de la navigation sur le site et/ou de l’utilisation des formulaires de contact ou de demande d’information, ISC peut être amenée à collecter et traiter des données personnelles (nom, prénom, email, téléphone, etc.).
Les traitements de données sont réalisés conformément à la réglementation en vigueur et notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour plus d’informations sur la collecte, l’usage et la protection de vos données, veuillez consulter notre Politique de confidentialité accessible sur le site.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données.
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter ISC à l’adresse suivante : contact@isc-groupe.fr
6. Cookies
Le site www.isc-groupe.fr peut utiliser des cookies et autres traceurs afin d’améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience ou proposer certaines fonctionnalités.
Pour en savoir plus sur l’utilisation des cookies et la gestion de vos préférences, veuillez consulter notre page “Politique de cookies”.
7. Responsabilité
ISC s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, la société ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ces informations.
L’accès au site www.isc-groupe.fr est fourni sur la base d’un accès “en l’état” et est en principe accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non pour les besoins de maintenance, de mise à jour ou en cas de force majeure. ISC ne saurait être tenue responsable de toute indisponibilité du site ou de tout dommage résultant de son utilisation.
8. Liens hypertextes
Le site www.isc-groupe.fr peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites. ISC n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et ne saurait être tenue responsable de leur contenu ou des dommages pouvant résulter de leur consultation.
Toute mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.isc-groupe.fr doit faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite d’ISC.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux dont dépend le siège social d’ISC, dans les limites prévues par la loi.